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Les droits des candidats évincés : tous égaux ? (1/2)

Le sujet du titre peut paraître polémique, et c’est bien là l’intention de la démarche : aiguiser la curiosité comme la réflexion. La notion de droit des candidats évincés concerne l’achèvement des procédures de passation des contrats (accords-cadres ou marchés publics).

Elle revêt plusieurs dimensions importantes si bien qu’il ne faudra pas moins de deux billets pour en explorer tous les contours. Ses principes sont à rapprocher des notions de référés précontractuels et contractuels, c’est-à-dire des voies de recours que les candidats peuvent intenter et que nous traiterons après ces deux opus.

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Auteur : acheteurs